Michel Chavetnoir

De: Chavetnoir (Michel)
conseiller général, maire de Foncine-le-Bas (Jura); 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Chavetnoir (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Jura
Titulaire
Remplace:M. Muyard (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000183244(source JORF)
nomination
26 Juin 199426/06/1994